Proposition de charte et de statuts de l’AdOC à amender


Chèr-e-s adhérent-e-s, chèr-e-s sympathisant-e-s,

Comme vous le savez, la prochaine assemblée générale de l’AdOC aura lieu les 17 et 18 avril à Beaugency.L’ordre du jour se concentrera, entre autres, sur l’organisation de l’AdOC et sur ses statuts.

Nous vous proposons d’amender les textes, envoyés en pièces jointes et disponibles sur le site web de l’AdOC, selon le protocole décrit plus bas. Les versions de texte à valider le jour le l’Assemblée générale (avec amendements à voter) vous seront envoyés avec la convocation. télécharger la Charte et les Statuts
Peut-être que d’autres statuts totalement différents seront proposés, mais ils ne sont pas disponibles actuellement pour être amendés.

Par défaut, ces convocations vous parviendront par courriel. Merci de préciser si vous préférez un envoi postal. Ce n’est pas parce que vous recevez ce courrier que vous êtes adhérents. Il est toujours possible d’adhérer pour l’année en cours :

Merci de votre attention,
Cordialement,

Le collège de l’AdOC

Voici le protocole de validation des statuts et de la charte de fonctionnement interne que nous vous proposons :
  • Rappel du mandat donné au collège et de la procédure approuvée à Beaugency 1 : le Collège (ouvert à toutes et tous sur la base du volontariat) a six mois pour :
    - Organiser une AG afin de proposer un fonctionnement plus en conformité avec notre plate-forme.
    - Y proposer de nouveaux statuts cohérents avec notre projet
    - Y proposer un règlement intérieur (ou équivalent).
  • Un groupe de travail (ouvert à toutes et tous) et le collège ont travaillé collectivement et de manière transparente depuis plusieurs semaines sur ces statuts et la charte de fonctionnement interne.
  • Un appel à participation a été lancé aux adhérent-e-s le 28 janvier lors de l’annonce des dates de l’AG (il y aura en fait une AG Extraordinaire, pour modification des statuts et une Ordinaire, celle de 2010).
  • Conformément à son rôle, le collège diffuse aux adhérent-e-s (dans la semaine) une proposition de statuts et de charte de fonctionnement interne en lançant un appel à amendements (proposition de modifications constructives sans remettre en cause le corps du texte), avec comme date butoir pour retour le 20 mars à 14h.
    les amendements sont à envoyer à <contact@ml.adoc-france.org>,
  • Ensuite le collège prend en compte ces amendements et essaie de sortir une version pour les statuts et la charte, susceptible(s) de faire consensus avec, éventuellement certain points (paragraphe) laissés au vote.
    Exemple : montant des cotisations : vote par prérendum sur trois propositions :
    - 10 euros par an minimum.
    - 5 euros par mois minimum.
    - 40 euros par an (20 euros pour les étudiants et les chômeurs).
  • Envoi de ces propositions vingt jours (envoi le 25 mars souhaitable) avant l’AG extraordinaire (pour respecter les statuts actuels) avec la convocation à l’AG et à l’AG extraordinaire + ordre du jour à tous les adhérent-e-s à jour de cotisation.

A l’AG Extraordinaire, chaque texte est voté en deux tours :

- vote sur les amendements pour arriver à une version finale.
- validation au 2/3 des statuts et de la charte (si vote négatif, pas de changement de statuts ni de charte).

Pour que les votes se déroulent dans les meilleures conditions, il sera nécessaire que les votants (adhérents à jour de cotisation) aient pris connaissance à l’avance des textes.

Pour rappel, ces statuts et cette charte ont pour vocation à évoluer en fonction des retours d’expériences. Toutes celles et ceux qu’ils le souhaitent sont invités à rejoindre le groupe fonctionnement interne afin de continuer ce travail .
Remarque : les adhérent-e-s n’ayant pas Internet et s’étant manifesté-e-s comme tel-le-s, recevront cette proposition de statuts et de charte par courrier postal.

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